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Le conseil législatif et ses comités

Le conseil législatif et ses comités

Survol

Le conseil législatif est la structure législative de l’AÉUM. Les membres du conseil législatif peuvent présenter des motions et voter des résolutions au conseil législatif, conformément à la constitution et aux règlements internes.

Ses membres avec droit de vote sont composés de trente (30) conseils élus par des circonscriptions spécifiques, dont des Associations et des conseils d’écoles et de facultés qui représentent des populations étudiantes particulières, et sept (7) membres du comité exécutif. Les membres sans droit de vote du conseil sont la présidence du conseil, le membre élu parlementaire, la direction générale et le secrétariat de séance. Les élections ont lieu au cours du semestre d’automne et le mandat débute le 1er juin de chaque année.

Conseil législatif

Le conseil législatif est l’organe principalement responsable des décisions politiques de l’Association. Toutes les décisions sont soumises aux dispositions des lois, de la constitution et des règlements internes. En outre, toutes les résolutions adoptées par le conseil législatif doivent être ratifiées par le conseil d’administration.

Documents du conseil 2023-2024

Veuillez vous référer à la version anglaise du site du Conseil législatif pour les documents.

Dates de réunions

Note : L’AÉUM se réserve le droit d’annuler ou de tenir une réunion ou un évènement sans préavis et à sa discrétion. Veuillez consulter notre site internet et nos réseaux sociaux pour de telles mises à jour.

Tous les membres de l’AÉUM sont invités à assister aux séances publiques du conseil, qui se tiennent généralement tous les deux jeudis à partir de 18 heures dans la salle Lev Bukham 2e étage, centre universitaire (3480 rue McTavish). Si vous souhaitez assister à ces séances en tant que membre de la gallerie,

Pour la période 2024-2025, les dates du conseil sont les suivantes :

Automne 2024 (présentiel)

Jeudi, 19 septembre, 2024 @ 18h HNE
Jeudi, 3 octobre, 2024 @ 18h HNE
Jeudi, 24 octobre, 2024 @ 18h HNE
Jeudi, 7 novembre, 2024 @ 18h HNE
Jeudi, 21 novembre, 2024 @ 18h HNE
Jeudi, 5 decembre, 2024 @ 18h HNE
Hiver 2025 (présentiel)

Jeudi, 18 janvier, 2025 @ 18h HNE
Jeudi, 30 janvier, 2025 @ 18h HNE
Jeudi, 13 février, 2025 @ 18h HNE
Jeudi, 27 février, 2025 @ 18h HNE
Jeudi, 20 mars, 2025 @ 18h HNE
Jeudi, 3 avril, 2025 @ 18h HNE

Comment participer au débat ?

Même si le conseil fonctionne selon le Code Véronneau, ses procédés doivent être accessibles à tous les membres; n’hésitez pas à demander à la présidence, à la personne élue parlementaire, ou aux membres du conseil (incluant l’exécutif) comment prendre part au débat. Les réunions du conseil peuvent durer plusieurs heures, alors si un sujet en particulier vous intéresse, nous vous recommandons de consulter l’ordre du jour à l’avance ou de demander à un membre du conseil de vous contacter (par exemple, par message texte) lorsque votre sujet doit être abordé.Ìý

L’ordre du jour peut aussi être modifié pour tenir compte de votre horaire; contactez un membre du conseil le cas échéant. Vous pouvez consulter son ordre du jour et les « documents à l’avance » (rapports des membres de l’exécutif et des comités, ainsi que les résolutions et les politiques proposées) comme indiqué ci-dessus.

Si vous avez besoin d’aide pour accéder à cette séance, veuillez envoyer un courriel à speaker@ssmu.ca Ìý

Présidence du conseil et parlementaire

La présidence de l’assemblée agit à titre de présidence du conseil. La responsabilité de la présidence est de s’assurer que les procédures de fonctionnement des rencontres du conseil soient limpides, incluant l’ouverture de la séance, l’accord du droit de parole (c.-à-d. donner aux membres la permission de parler), la déclaration des motions et de la mise au vote. Le Code Véronneau, la constitution, les règlements internes et toutes les résolutions du conseil guident la présidence dans ses tâches.

Le membre élu au parlementaire partage également les responsabilités de la présidence. Lorsque cette dernière s’occupe des affaires immédiates du conseil, le membre élu au parlementaire gère les questions administratives (ex. l’organisation, la prévision, les modifications des motions et des rapports).

Comités du conseil

Les comités de l’AÉUM font des recommandations au conseil sur toutes sortes de sujets, que ce soit l’allocation de financement aux groupes étudiants, l’approbation de nouveaux clubs ou l’adoption de nouvelles politiques. Chaque membre du conseil siège à au moins un comité de l’AÉUM. Le mandat des comités (en anglais) comprend tous les renseignements au sujet des nombreux comités de l’AÉUM.

Le mandat des comités

Les comités du conseil législatif sont énumérés ci-dessous :

Committee Description Chair
Comité d’accessibilité
Le comité d’accessibilité confronte l’inaccessibilité et le capacitisme continus et historiques sur le campus par le biais d’un engagement actif et d’éducation publique, d’une manière cohérente avec les politiques de l’Association qui se rattachent à la question. Commissaire d’accessibilité accessibility@ssmu.caÌý
Comité chargé de logements étudiants abordables Le comité chargé de logements étudiants abordables explore des avenues pour sécuriser et promouvoir les logements étudiants abordables et informer les promoteurs des priorités étudiantes (p. ex. l’aménagement). Commissaire aux affaires communautaires
commaffairs@ssmu.ca
Comité des affaires noires Ce comité confronte le manque d’équité historique et continue à l’Université par le plaidoyer institutionnel sur la gouvernance et les politiques, un engagement actif et une éducation publique, d’une manière qui est cohérente avec les politiques de l’Association. Commissaire aux affaires noires
blackaffairs@ssmu.ca
Comité des clubs La première responsabilité du comité des clubs est d’examiner et d’approuver les demandes de statut de club intérimaire, celles de statut complet, et les changements à la constitution des clubs en accord avec les règlements internes des groupes étudiants. Coordination de l’administration des clubs
clubadmin@ssmu.ca
Comité d’engagement communautaire Le comité d’engagement communautaire est chargé de mobiliser les liens qu’entretient l’AÉUM avec les organisations communautaires locales pour planifier des séries d’évènements et créer un lien entre les membres de la communauté Â鶹ӰԺ dans la mesure du possible. Commissaire d’engagement communautaire commengagement@ssmu.ca
Comité d’environnement Ce comité sert de corps représentant pour tous les groupes environnementaux de l’Université, qu’ils soient directement associés à l’AÉUM ou non. Commissaires au développement durable
sustainability@ssmu.ca
Comité d’équité Le comité d’équité confronte le manque d’équité historique et continu à l’Université par le biais d’un engagement actif et d’une éducation publique, d’une manière qui est cohérente avec les politiques de l’Association à ce sujet. Commissaires d’équité
equity@ssmu.ca
Comité des affaires francophones Le Comité des affaires francophones servira de milieu d’échange pour réunir les membres représentants de tous les groupes et associations francophones destinés à la communauté étudiante de premier cycle. Il favorisera une meilleure communication et une collaboration plus étroite entre ces groupes afin d’harmoniser leur travail et d’éviter qu’il y ait redondance. Le comité sera également un défenseur des droits francophones et contribuera à la création d’un sentiment de communauté parmi le corps étudiant francophone. Commissaire aux affaires francophones
caf@ssmu.ca
Comité de financement Le comité de financement est responsable du déboursement des frais de cotisation de l’AÉUM ainsi que les fonds pour le prix d’excellence de l’AÉUM,Ìýmis à jour sur une base annuelle. Commissaire au financement Ìýfundcom@ssmu.ca
Comité du genre et à la sexualité Ce comité confronte le manque d’équité historique et continue à l’Université par le plaidoyer institutionnel sur la gouvernance et les politiques, un engagement actif et une éducation publique, d’une manière qui est cohérente avec les politiques de l’Association. Commissaire au genre et à la sexualité
gsc@ssmu.ca
Comité des affaires autochtones Ce comité est principalement chargé d’accroître la visibilité et de plaider en faveur d’une meilleure représentation et de meilleurs services pour la communauté étudiante autochtone. Il créera un environnement sécuritaire pour que les membres du corps étudiant autochtone soient en mesure d’exprimer leurs idées et leurs inquiétudes à la fois au sujet de l’Association et de l’Université. Commissaire aux affaires autochtones
iac@ssmu.ca
Comité des fonds d’amélioration de la bibliothèque Ce comité est responsable de l’affectation duÌýFonds d’amélioration de la bibliothèque. Il fonctionne et est régi par les règlements internes deÌý¸é±ð±è°ùé²õ±ð²Ô³Ù²¹³Ù¾±´Ç²Ô et mobilisation. Commissaire des fonds d’amélioration de la bibliothèque
lifc@ssmu.ca
Comité de santé mentale Ce comité sert de représentation pour tout plaidoyer, évènement et politique qui ont trait à la santé mentale et qui sont affiliés à l’AÉUM. Commissaire(s) de santé mentale mentalhealth@ssmu.ca
Comité des services Le comité des services est un organe consultatif pour l’amélioration des politiques. Ce comité agit comme corps consultatif pour l’amélioration des politiques reliées aux services de l’AÉUM. De plus, le comité des services sert de forum pour que lesdits services collaborent et discutent de leurs projets en cours. Membre représentant des servicesÌý
servicesrep@ssmu.ca
Comité d’évaluation des services Ce comité examine tous les services une fois par année scolaire pour s’assurer qu’ils correspondent à leur définition et aux caractéristiques obligatoires d’un service tel que défini par les règlements internes des groupes étudiants et pour s’assurer qu’ils continuent à subvenir aux besoins de la communauté étudiante. Vice-présidence (Vie étudiante) studentlife@ssmu.ca
Comité de direction Ce comité est responsable de tout ce qui a trait au fonctionnement et à la gestion des affaires au conseil législatif. Présidence du conseil
speaker@ssmu.ca
Réseau de programmation de l’Association étudiante (SSPN) Ce réseau agit comme principal comité consultatif de la vice-présidence (Affaires internes) pour l’organisation et la mise en œuvre de tous les évènements de l’Association. Vice-présidence (Affaires internes)
internal@ssmu.ca

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Ses membres avec droit de vote sont composés de trente (30) conseils élus par des circonscriptions spécifiques, dont des associations et des conseils d’écoles et de facultés qui représentent des populations étudiantes particulières, et sept (7) membres du comité exécutif. La présidence, le parlementaire, la direction générale et le secrétariat de séance sont des membres sans droit de vote.

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Les membres votants du conseil législatif de l’AÉMU sont composés de trente conseils élus par des circonscriptions spécifiques, dont des associations et des conseils d’écoles et de facultés qui représentent des populations étudiantes particulières, et des six dirigeants de l’AÉMU. Les membres sans droit de vote du conseil sont les présidences, le membre élu parlementaire, la direction générale et le secrétariat de séance.

Le rôle principal des membres du conseil est de représenter les intérêts de leurs circonscriptions au sein de la gouvernance de l’AÉUM. N’hésitez pas à contacter votre représentation !

Voici votre représentation cette année :

Circonscription Nom Adresse courriel
Membre du conseil de la faculté des Arts Emma Chen artsrep1@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté des Arts Rishi Kalaga artsrep2@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté des Arts Ben Weissman artsrep3@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté des Arts Logan Hamele artsrep4@ssmu.ca
Membre du conseil interfacultaire des arts et sciences À déterminer artscirep@ssmu.ca
Membre du conseil des sports Melanie Renaud athleticsrep@ssmu.ca
Membre du conseil du Campus de l’Outaouais À déterminer outaouaisrep@ssmu.ca
Membre du conseil des clubs À déterminer clubsrep1@ssmu.ca
Membre du conseil des clubs À déterminer clubsrep2@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de médecine dentaire Brian Kim dentistryrep@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté des sciences de l’éducation À déterminer edrep@ssmu.ca
Membre du conseil de l’École d’environnement À déterminer envirorep@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de génie Rylee McKay engrep2@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de génie Nicholas El Murr engrep1@ssmu.ca
Membre du conseil de première année

(CDPA)

Justice Bongiovanni fycrep@ssmu.ca
Membre du conseil inter-résidence

(CIR)

À déterminer ircrep@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de droit Julien Bérubé lawrep@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de gestion Allan Nounke managementrep1@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de gestion Yanxin Li managementrep2@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de médecine Allison Engo medicinerep@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de musique Seraphina Crema Black musicrep@ssmu.ca
Membre du conseil de l’École des sciences infirmières Morgane Pinard-Milette nursingrep@ssmu.ca
Membre du conseil de l’École de physiothérapie et d’ergothérapie À déterminer ptotrep@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de sciences Hannah Kohler sciencerep1@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de sciences Eric Zhao sciencerep2@ssmu.ca
Membre du conseil de la faculté de sciences Brian Kim sciencerep3@ssmu.ca
Membre du conseil du Caucus sénatorial Ishtia Kumar senatecaucusrep1@ssmu.ca
Membre du conseil du Caucus sénatorial À déterminer senatecaucusrep2@ssmu.ca
Membre du conseil des services Hamza Abu-Alkhair servicesrep@ssmu.ca
Membre du conseil de l’école de service social À déterminer socialworkrep@ssmu.ca
±Ê°ùé²õ¾±»å±ð²Ô³Ù Dymetri Taylor president@ssmu.ca
VP (Affaires internes) Zeena Zahidah internal@ssmu.ca
VP (Vie étudiante) À déterminer studentlife@ssmu.ca
VP (Finance) Pauline Jolicoeur finance@ssmu.ca
VPÌý(Affaires externes) Hugo-Victor Solomon external@ssmu.ca
VP (Durabilité et opérations) Meg Baltes operations@ssmu.ca
VP Ìý(Affaires universitaires) Abe Berglas ua@ssmu.ca

 

Membres sans droit de vote
Constituency Name Email Address
Présidence du Conseil Jonathan Dong speaker@ssmu.ca
Présidence de garde du Conseil /Ìý Secrétariat de séance Sierra Fallis deputyspeaker@ssmu.ca
Parlementaire Jessica Bakar parliamentarian@ssmu.ca
Directrice générale Maya Marcus-Sells mmarcussells@ssmu.ca